📝 Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : 21 juillet 2025
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.bruhle-creations.fr, propriété de MZ-PROD, micro-entreprise immatriculée sous le numéro 951 398 643 00019
1. Produits
Les articles proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Certains produits sont personnalisables sur demande ; dans ce cas, un délai de production est précisé dans la fiche produit.
2. Commandes
Toute commande passée sur le site vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Un e-mail de confirmation sera envoyé après validation du paiement.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Frais de port en supplément, visibles au moment de la commande.
4. Paiement
Le règlement s’effectue par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée.
La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement.
5. Livraison
Les expéditions sont réalisées via Mondial Relay en France métropolitaine uniquement.
Un e-mail avec le numéro de suivi vous sera envoyé dès que le colis est expédié.
Délais moyens : 3 à 7 jours ouvrés après validation du paiement et fabrication le cas échéant.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits personnalisés (prénoms, dates, messages...).
Ces articles ne sont ni repris ni échangés.
Pour les produits non personnalisés, vous disposez d’un délai de 14 jours après réception pour exercer votre droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.
7. Service client
Pour toute question ou demande particulière, vous pouvez me contacter :
📧 contact@bruhle-creations.fr
📍 0626771526
8. Propriété intellectuelle
Tous les visuels, textes et créations présents sur le site www.bruhle-creations.fr sont la propriété exclusive de MZ-PROD.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
9. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à sa bonne exécution. Elles sont confidentielles et ne seront jamais revendues à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données sur simple demande.